http://www.absolumentscrap.com/ Scrapbooking Tampons en caoutchouc non montés français Loisirs créatifs Absolument Scrap fr Tue, 19 Aug 2008 08:38:41 +0200 Tous droits réservés : Absolument Scrap http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Dotclear http://www.absolumentscrap.com/post/2007/11/18/Droit-dauteur urn:md5:4ce76687f9f2d6933f19bce6227f89a1 Sun, 18 Nov 2007 19:00:00 +0100 Absolument Scrap Avertissement <p>&quot;L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.&quot;<br /> Article L111-1 du CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE</p> <p>Les dessins/motifs/textes originaux permettant la réalisation de nos produits (tampons, papiers, stickers, etc...) sont la propriété exclusive de la société Absolument Scrap. Nos dessins/motifs/textes originaux ne peuvent être copiés, reproduits et/ou diffusés. Si une personne ou une société enfreint notre droit d'auteur alors nous engagerons toute... <em><a href="http://www.absolumentscrap.com/post/2007/11/18/Droit-dauteur">Lire</em> Droit d'auteur</a></p>